Marque expirée - Marque en non vigueur

LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA
SARL Les Moulins CALVET CAMARES CAYLA

Numéro de dépôt :
3402499
Date de dépôt :
03/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2016
LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA de Les Moulins CALVET CAMARES CAYLA

Présentation de la marque LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA

Déposée le 3 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Moulins CALVET CAMARES CAYLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Les Moulins CALVET CAMARES CAYLA domicilié(e) Moulin du Bousquet,12390 RIGNAC - 12390 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 350 393 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL Les Moulins CALVET CAMARES CAYLA Dominique CALVET domicilié(e) Moulin du Bousquet,12390 RIGNAC - 12390 - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES MOULINS CALVET CAMARES CAYLA est expirée depuis le 3 janvier 2016.

Les Moulins CALVET CAMARES CAYLA a également déposé les autres marques suivantes : L'Aveyronnais le goût de l'authentique , LA VEDETTE , CARACTERE PREPARATION POUR PAINS SPECIAUX , CALVET CAMARES CAYLA LES MOULINS , L'Aveyronnais le goût de l'authentique , MOULIN CALVET , MOULIN CALVET [P]ARTISAN DE VOTRE REUSSITE , CARACTERE , FRIVOLE FARINE DE FROMENT , LA VEDETTE MA FARINE


SARL Les Moulins CALVET CAMARES CAYLA - Moulin du Bousquet,12390 RIGNAC - 12390 - France - SIREN 392350393


SARL Les Moulins CALVET CAMARES CAYLA Dominique CALVET - Moulin du Bousquet,12390 RIGNAC - 12390 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-24

Publication - Publication le 17 févr. 2006 au BOPI 2006-07

Farine panifiable de blé.